cours deuxième année

Droit des affaires

Infos

Discipline : Droit
Nom de l’enseignant : Afif DAHER
Nombre d’heures : 22H - Semestre 2
Nature et forme de l’épreuve : CT - Ecrit 3H
ECTS : / cursus international : CC + CT oral 6 ECTS
Code Erasmus : U1EEH35U

Descriptif :

Le droit des affaires est le droit applicable à la vie des affaires autrement dit aux acteurs, aux activités et aux structures du monde des affaires. Il recouvre non seulement le domaine du commerce, de l’agriculture et de l’artisanat, mais également celui de l’industrie et des services. Il s’agit d’une discipline qui n’a cessé de prendre de l’importance depuis les années 60. Ce cours de droit des affaires s’inscrit dans le prolongement des cours de droit privé, droit des obligations et droit des sociétés. Les thèmes abordés sont les suivants : - La notion de droit des affaires - Les commerçants - La justice commerciale

- Le fonds de commerce

- La concurrence déloyale - La protection des consommateurs

Bibliographie :

Bibliographie : - J.-P. Clavier et F.-X. Lucas, Droit commercial, Flammarion, coll. ChampsUniversité, 2003 - F. Dekeuwer-Défossez, E. Blary-Clément, Droit commercial, Montchrestien, coll. Domat droit privé, 2007 - Y. Guyon, Droit des affaires, t. 1 : Droit commercial général et sociétés, Economica, 2001 - D. Legeais, Droit commercial et des affaires, Sirey Dalloz, coll. Sirey université, 2009 - T. Massart, Droit commercial, Gualino éditeur, Manuels, 2007 - J. Mestre et M.-E. Tian-Pancrazi, Droit commercial : droit interne et aspects de droit international, LGDJ, coll. Manuel, 2009 - Y Reinhard et S. Thomasset-Pierre, Droit commercial, Litec, Manuel, 2008